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Règlement Numéro 1 - Règlements généraux

Règlement numéro 2 - Règlement général d'emprunt

Règlement numéro 3 - Règlement bancaire

Règlement numéro 4 - Règlement généraux spécifique

Règlement numéro 4: Règlements généraux spécifiques

4.6: Officiers

4.6.1 Les administrateurs élisent parmi eux, pour la durée de leur terme, un président, un secrétaire et un trésorier et tout autre officier qu'ils désirent.


Règlement adopté en date du 8 novembre 2006.

Table des matières

4.1 Interprétation et définitions

4.2 Buts

4.3 Siège social

4.4 Assemblée

4.5 Conseil d'administration

4.6 Officiers

4.7 Divers

4.8 Clause spéciale

4.9 Utilisation de plateformes électroniques pour les rencontres 

4.10 Entreposage d'équipements sur les propriétés de l'APBLN 

4.11 Accès à la plage, aux installations et aux équipements de l'APBLN


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